La CB 900 Honda, qu’il s’agisse de la Hornet récente ou d’un modèle historique type CB 900 F Bol d’Or, pose des questions administratives très spécifiques dès qu’on parle carte grise ou homologation. Le traitement diffère radicalement selon que la moto est neuve, d’occasion française ou importée, et les erreurs sur le dossier ANTS entraînent des rejets systématiques.
Mentions P.2 et Z sur la carte grise CB 900 Honda : ce que l’ANTS vérifie
Le rejet de dossier le plus fréquent sur une CB 900 Hornet Euro 5 concerne les mentions P.2 (puissance nette) et Z (bridage A2). Depuis la généralisation du permis A2 et des motos bridables, l’ANTS exige que la puissance en configuration A2 soit explicitement mentionnée dans le COC ou l’attestation de conformité constructeur.
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Un dossier déposé sans cette mention est rejeté, même si le bridage a été physiquement réalisé par un concessionnaire Honda agréé. Nous observons que beaucoup d’acheteurs confondent l’attestation de bridage du concessionnaire (qui ne suffit pas) avec la mention officielle dans le COC (qui est la seule pièce recevable par l’ANTS).
Pour une CB 900 Honda d’occasion déjà immatriculée en France, la mention Z figure normalement sur la carte grise existante. Lors du changement de titulaire, vérifiez que cette mention correspond bien à la configuration réelle de la moto. Un écart entre la carte grise et l’état mécanique peut bloquer la mutation.
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COC numérique Honda et refus de RTI par les DREAL
Pour une CB 900 Honda importée d’un pays de l’Union européenne, la Réception à Titre Isolé (RTI) n’est plus la voie par défaut. Les DREAL refusent de plus en plus les dossiers RTI lorsqu’un certificat de conformité européen (COC) est disponible pour le modèle concerné.
Honda et ses prestataires émettent désormais des COC au format PDF, acceptés par l’administration française. Nous recommandons de commander ce document avant même de rapatrier la moto, car les délais d’obtention varient selon le pays d’origine et le modèle.
Cas des CB 900 historiques sans COC disponible
Les CB 900 F Bol d’Or ou CB 900 Custom des années 1980 ne disposent évidemment pas de COC européen. Pour ces modèles, la RTI reste la seule option. Le passage aux mines (DREAL) implique une vérification technique complète : freinage, éclairage, niveaux sonores, conformité du châssis.
En cas de transformation significative (kit échappement non homologué, modification châssis, changement de motorisation), la DREAL impose une RTI avec contrôle renforcé. Le véhicule doit alors satisfaire aux normes en vigueur à la date de sa première mise en circulation, pas aux normes actuelles, ce qui constitue un point favorable pour les modèles anciens.
Procédure ANTS dématérialisée pour immatriculer une CB 900 Honda
Depuis 2023, l’ensemble de la procédure d’immatriculation passe par le portail ANTS via FranceConnect. Il n’existe plus de guichet physique en préfecture pour déposer un dossier de carte grise, y compris pour les importations individuelles.
Le dépôt en ligne des pièces justificatives suit un ordre précis. Voici les documents requis pour une CB 900 Honda importée de l’UE :
- Certificat de conformité européen (COC) au format PDF, émis par Honda ou un prestataire agréé, mentionnant les caractéristiques techniques complètes du véhicule
- Justificatif de contrôle technique (si le véhicule a plus de quatre ans), réalisé dans un centre agréé français après l’importation
- Quitus fiscal délivré par le service des impôts des entreprises, attestant que la TVA a été acquittée ou que le véhicule en est exonéré
- Justificatif de domicile, pièce d’identité et formulaire Cerfa 13750 complété en ligne sur le portail ANTS
Pour un simple changement de propriétaire sur une CB 900 Honda déjà immatriculée en France, le vendeur doit avoir effectué la déclaration de cession (Cerfa 15776) en ligne. Sans cette déclaration préalable, l’ANTS bloque la demande de nouvelle carte grise côté acheteur.
Délais et suivi du dossier
Les délais de traitement varient fortement. Un dossier complet pour un changement de titulaire aboutit généralement sous quelques jours ouvrés. Une importation avec COC prend plus de temps, et une RTI peut allonger le processus de plusieurs semaines selon la charge de la DREAL compétente.
Modifications techniques et maintien de l’homologation CB 900
Toute modification qui altère les caractéristiques figurant sur la carte grise impose une mise à jour administrative. Sur une CB 900 Honda, les cas les plus courants sont le changement de ligne d’échappement et le débridage après obtention du permis A.
Un échappement non homologué (sans marquage « e » suivi du numéro d’homologation) rend la moto non conforme. En cas de contrôle routier, l’amende est une chose, mais le vrai risque est l’immobilisation du véhicule et l’obligation de repasser par la DREAL pour une nouvelle réception à titre isolé.
Le débridage d’une CB 900 Hornet initialement configurée en A2 nécessite une mise à jour de la carte grise. Le concessionnaire Honda fournit une attestation de débridage, et le titulaire doit ensuite modifier la mention Z via le portail ANTS.
Cette démarche est gratuite mais obligatoire : rouler avec un permis A sur une moto dont la carte grise mentionne encore une configuration A2 ne pose pas de problème légal en soi. En revanche, l’inverse (permis A2, moto débridée non déclarée) constitue une infraction.
Puissance fiscale et coût de la carte grise CB 900 Honda
La puissance fiscale d’une CB 900 Honda dépend du modèle exact et de l’année. Elle conditionne directement le montant de la taxe régionale, qui varie selon la région d’immatriculation. Chaque cheval fiscal est multiplié par le tarif unitaire fixé annuellement par le conseil régional.
À cette taxe régionale s’ajoutent la taxe de gestion, la redevance d’acheminement et, le cas échéant, le malus écologique (nul pour les motos à ce jour). Le calcul complet est disponible sur le simulateur du portail ANTS ou sur les sites habilités par le ministère de l’Intérieur.
Sur les CB 900 anciennes (Bol d’Or, Custom), la puissance fiscale est généralement plus faible que sur la Hornet récente en raison de la formule de calcul qui intègre les émissions de CO2 pour les modèles récents. Un point à vérifier avant l’achat si le budget carte grise compte dans l’équation.
